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NOS CONTRATS

• ANNEXE J Tableau récapitulatif des prêts Intra·groupe octroyés à KCC et DCP


• TRAITE DE FUSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES ET KAMOTO COPER COMPANY SARL


• ACTE D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES ET KAMOTO COPPER COMPANY SARL


• Contrat N°843/22636/SG/GC/2008 relatif à la relance des activités de Boss Mining Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Central African Mining and Exploration Company PLC | Février 2008


• Contrat N°843/22637/SG/GC/2008 relatif à la relance des activités de SAVANNAH MINING SPRL Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et TREMALT LIMITED| Février 2008


• Contrat Concernant l'exploitation du Gisement de Deziwa & la Constuction et l'exploitation d'une Usine de Traitement de Ressource Minière à KAMBOVE Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et China Nonferrous Metal Mining(Group) co.LTD


• Accord Tripartite sur les Royalties Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Kamoto Coper Company SA | 22 Janvier 2015


• ANNEXE A6. Liste des PER non Concernés par le Projet


• Contrat N°..../..../SG/GC/2009 relatif au programme de recherche des reserves de compensation Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Kamoto Copper Company SARL | juillet 2009


• Contrat Partiel N°.../..../SG/GC/20 relatif au Permis d'exploitation N° ( ) Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Kamoto Copper Company sarl |


• Contrat Total N°.../..../SG/GC/20 relatif au Permis d'exploitation N° ( ) Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Kamoto Copper Company sarl |


• Contrat N°.../.../SG/GC/2009 relatif à la Loation des Surfaces Necessaires Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Kamoto Copper Company sarl | 2009


• Bilateral Agreement N° ( ) Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Africa Horizon Investment limeted / Janvier 2015


• Convention de Joint Venture Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et ENRC Africa Holding limeted et Boss Mining s.a.s , Relative à l'exploitation des substances minérales situées dans les périmétres des permis d'exploitation: PE 463, PE 467, PE 468, PE 469 et PE 2589 / Novembre 2018


• Accord Cadre N° 1549/12632/SG/GC/2015 Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et China Nonferrous Metal Mining (Group) Co. ltd / Juin 2015


• AVENANT N° 1 à la convention de partenariat N° ( ) Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Honkong excellen mining investment co. limited et Kik mining sasu. Relatif à l'exploitation commerciale et le partage de la production des gisements de kingamyambo & Kilamusembo / En date du 22 Janvier 2019


• AVENANT N° 3 à la convention de joint venture amendée, consolidée et reformulée N° 1014/19238/SG/GC/2009 Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et SIMCO SAS, KCC, KFL LIMITED, GEC LTD, KMHL, KMFL, / Juillet 2009


• Accord tripartite sur les royalties Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Africa Horizons Investment limited et Kamoto copper company SA / Janvier 2015


• Contrat N° ( ) Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Interactive energy russia S.A., Relatif au prix de cession des anciens rejets des concentrateurs de kakanda (PER 9696) / AOUT 2015


• Contrat de création de socièté N°377/6713/SG/2000, AVENANT N° 6 Entre la Générale des Carrières et des Mines Gécamines SA et Ruashi Holding (proprietary) limited et Ruashi Mining SAS / Juillet 2009